Mentions Légales de La Nouvelle Ecole :
Dénomination : La Nouvelle École
Forme juridique : SAS
Capital social : 1000 euros
25 rue Ponthieu, 75008 Paris, France
Propriété Intellectuelle
L’intégralité du Site de nouvelleecole.fr est protégé par les législations Françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.
Toutes reproductions et représentations sont soumises à l’accord exprès et préalable de La Nouvelle École.
Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de La Nouvelle École et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit.
Responsabilité de La Nouvelle École
Les informations communiquées sur le Site nouvelleecole.fr sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de La Nouvelle École. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
La responsabilité de La Nouvelle École ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au Site.